Déposée le 13 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Franprix Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Ray Chancerelle »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Franprix Holding domicilié(e) 58-60, avenue KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Franprix Holding Société Anonyme - 58-60, avenue KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes, aromatisés ou nature ; viandes, poissons, volailles et gibiers ; plats préparés, surgelés ou sous vide à base de poissons, volailles, gibier, légumes et pâtes alimentaires ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; fromages ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade. Café et succédanés du café ; boissons à base de café, cacao, thé ou chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; édulcorants naturels ; farines et préparations faites de céréales ; produits de boulangerie à savoir : pains, sandwiches, viennoiseries, gâteaux ; biscuits et gauffrettes ; confiseries ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; chocolats en bouchées, morceaux ou tablettes ; glaces comestibles et sorbets ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, épices et condiments ; vinaigres ; sauces (à l'exception des sauces à salade).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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