Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AVENIR EN VERT
FRANPRIX HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1606531
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030

Présentation de la marque L'AVENIR EN VERT

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AVENIR EN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'AVENIR EN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'AVENIR EN VERT arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHANZAC , SAN CARLO , TEEN'S , ORANG'BUL , FRANPRIX BIO , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , NIDS D'ALSACE , , FRANPRIX


FRANPRIX HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 955200621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2000 n°2170420 - Publication au BOPI 2000-04-14

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300364 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 15 mars 2010 - Changement d'adresse n°518904 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2010 n°2439534 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2020 n°2744188 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, microordinateurs, logiciels, progiciels ; extincteurs;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;

Instruments de musique;

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie) pinceaux;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;

Fils à usage textile;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles;

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; sauces à salade, épices ; glace à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières);

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes;

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; reproduction de documents ; location de matériel de bureau;

Assurances et finances ; banques ; agences immobilières ; évaluation et gérance d'immeubles;

Construction ; entretien ou nettoyage de bâtiments et d'objets divers ; réparations;

Communications ; agences de presse ; services télématiques ; transmission d'information;

Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; agences de tourisme et de voyage ; organisation d'excursions et de voyages ; accompagnement de voyageurs ; location de véhicules ; garages de véhicules ; location de garages;

Traitement de matériaux ; imprimerie;

Éducation ; enseignement ; formation professionnelle ; édition et publication de livres et de revues ; abonnements de journaux ; divertissements ; spectacles ; location de films, d'appareils audiovisuels;

Conseils en informatique et en audio-visuel ; réalisation de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs ; location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs;

Hôtellerie, restauration;

Salons de beauté, de coiffure.