JAM'S
Présentation de la marque JAM'S
Déposée le 18 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAM'S est expirée depuis le 18 mai 2013.
FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240173 - Publication au BOPI 2003-04-08
Renouvellement sans limitation n°2018939 - Publication au BOPI 1993-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293303 - Publication au BOPI 2000-01-12