Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANPRIX BIO
FRANPRIX HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3660410
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2029
FRANPRIX BIO de FRANPRIX HOLDING

Présentation de la marque FRANPRIX BIO

Déposée le 26 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANPRIX BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRANPRIX BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANPRIX BIO arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE CHANZAC , SAN CARLO , TEEN'S , ORANG'BUL , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , NIDS D'ALSACE , , FRANPRIX , LE MARCHE FRANPRIX – A DEUX PAS TOUT EST LA!


FRANPRIX HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 955200621


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710810 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique. Tous ces produits étant issus majoritairement de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons diététiques ou naturels non à usage médical à savoir : eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Ces produits provenant de produits issus de l'agriculture biologique.

Vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface de produits divers issus de l'agriculture biologique ou issus majoritairement de l'agriculture biologique, à savoir préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Livraison de repas, boissons et plats cuisinés à domicile. Tous les produits précités étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars. Tous les services précités proposant des produits issus de l'agriculture biologique.