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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING
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COMTE DE CHANZAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE CHANZAC
FRANPRIX HOLDING, S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1221531
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
COMTE DE CHANZAC de FRANPRIX HOLDING

Présentation de la marque COMTE DE CHANZAC

Déposée le 18 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE CHANZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 2, route du Plessis,94430 CHENNEVIERE SUR MARNE (dossier no 2229292) - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2229292) - 75116 - France.

La marque COMTE DE CHANZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE CHANZAC est expirée depuis le 18 juin 2012.

FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SAN CARLO , TEEN'S , ORANG'BUL , FRANPRIX BIO , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , NIDS D'ALSACE , , FRANPRIX , LE MARCHE FRANPRIX – A DEUX PAS TOUT EST LA!


FRANPRIX HOLDING, S.A., société anonyme - 2, route du Plessis,94430 CHENNEVIERE SUR MARNE (dossier no 2229292) - 94430 - France - SIREN 955200621


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2229292) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229292 - Publication au BOPI 2002-10-09

Renouvellement sans limitation n°2006033 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription le 4 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°358315 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 13 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°358679 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296871 - Publication au BOPI 2000-03-13

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