Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio ensemble
FRANPRIX HOLDING

Numéro de dépôt :
4642553
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
Bio ensemble de FRANPRIX HOLDING

Présentation de la marque Bio ensemble

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par FRANPRIX HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Bertrand GEOFFRAY domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Bio ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642553.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio ensemble arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

FRANPRIX HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FRANPRIX BIO , CHANGEZ DE BANQUISE! , FRANPRIX POUCE , , L'AVENIR EN VERT , MARCHE FRANPRIX , MOSEL BIER , TOUTEX , ICEKO , CLUB FRANPRIX MOBILE


FRANPRIX HOLDING - 123 quai Jules Guesde - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Bertrand GEOFFRAY - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Viande, extraits de viande, plats cuisinés à base de viande ; charcuterie ; plats cuisinés à base de charcuterie ; volaille et gibier ; poisson ; surimi ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de fruits de mer ; fruits et légumes cuisinés, conservés, congelés, séchés et cuits ; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscottes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sauces à salade ; hamburgers, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; plats cuisinés à base de riz ; les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; velouté de fruits ou de légumes (smoothies) ; les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de vente au détail en ligne ou en magasins de produits alimentaires, en particulier de produits d'épicerie, de boulangerie, de pâtisserie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, de plats préparés, de boissons alcooliques et non alcooliques, de fruits et légumes, produits agricoles, horticoles et forestiers ; tous les produits objets de ces services étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; traitement administratif de commandes prises par téléphone ou par Internet ; publicité ; organisation de manifestations, d'expositions et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion de produits pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle liées ou non à l'usage d'une carte.