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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPINs
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LE SANGLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANGLIER
FRANPIN (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3229787
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
LE SANGLIER de FRANPINs

Présentation de la marque LE SANGLIER

Déposée le 10 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPINs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SANGLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPINs domicilié(e) 29 à 37 avenue du Général de Gaulle,02260 LA CAPELLE - 02260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 956 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE SANGLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANGLIER est expirée depuis le 10 juin 2013.


FRANPIN (Société par actions simplifiée) - 29 à 37 avenue du Général de Gaulle,02260 LA CAPELLE - 02260 - France - SIREN 341956464


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543633 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543632 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Pinceaux et rouleaux de peinture.