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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANPIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANPIN S.A.

Numéro de dépôt :
93450892
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPIN domicilié(e) 29 à 37, Avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 956 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450892.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2003.

FRANPIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PINCEAUX , FRANP'ART , LA PEINTURE FACILE , RAP , ABS , FRANPIN POURXXXX C'EST EVIDENT , EURO PAINT LE PLAISIR DE PEINDRE , (Marque figurative) , EURO PAINT LA PEINTURE FACILE , LA LETTRE DU PEINTRE


FRANPIN S.A. - 29 à 37, Avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France - SIREN 341956464


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Pinceaux, rouleaux de peintres en bâtiment