Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANP'ART
FRANPIN

Numéro de dépôt :
95579807
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque FRANP'ART

Déposée le 10 juillet 1995 par la société FRANPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANP'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société FRANPIN domicilié(e) 29 à 37 avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 956 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque FRANP'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANP'ART est expirée depuis le 10 juillet 2005.

FRANPIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PINCEAUX , LA PEINTURE FACILE , RAP , ABS , FRANPIN POURXXXX C'EST EVIDENT , EURO PAINT LE PLAISIR DE PEINDRE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EURO PAINT LA PEINTURE FACILE , LA LETTRE DU PEINTRE


FRANPIN - 29 à 37 avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France - SIREN 341956464


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Outils et instruments à main entrainés manuellement; instruments à main pour abraser; arrache-clous; burins; canifs; casse-pierres; scies à chantourner, chasse-pointe; châssis de scie à main, lames de scies à main; cisailles; lames de cisailles, ciseaux; couperets, coupoirs, couteaux; dames et demoiselles pour paveurs, emporte-pièces; estampeurs; étampes; étaux; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, évidoirs; fers à moulurer; fers à souder non électriques; forets, porte-forets; gouges; grattoirs; gravoirs; herminettes; serre-joints; leviers; limes; maillets; manches de mandrins; marteaux; masses; pinces; pioches; rabots; racloirs; râpes; tournevis; truelles; vérins à main; vilebrequins; vrilles.Gants pour la protection contre les accidents.Pinceaux, brosses, rouleaux pour peindre; appuie-mains pour peintres; chevalets; toiles pour la peinture; matériel pour les artistes.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué; éponges; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; gants de ménage; paille de fer

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.