Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EURO PAINT LE PLAISIR DE PEINDRE
FRANPIN

Numéro de dépôt :
92431872
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EURO PAINT LE PLAISIR DE PEINDRE

Déposée le 27 août 1992 par FRANPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO PAINT LE PLAISIR DE PEINDRE »

Le déposant est FRANPIN, domicilié(e) 29 à 37, avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

FRANPIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PINCEAUX , FRANP'ART , LA PEINTURE FACILE , RAP , ABS , FRANPIN POURXXXX C'EST EVIDENT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , EURO PAINT LA PEINTURE FACILE , LA LETTRE DU PEINTRE


FRANPIN - 29 à 37, avenue du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE - France


Cabinet NONY & Cie - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204375 - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1996-07-24

Outils de peintres, de maçons, de carreleurs Pinceaux, rouleaux, applicateurs de peinture

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.