(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 septembre 1984 par FRANPHARM AG et FRANPHARM AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283830.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2004.
FRANPHARM AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1994 n°2037916 - Publication au BOPI 1994-09-02
Inscription le 26 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333663 - Publication au BOPI 2001-10-26
Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232870 - Publication au BOPI 1997-02-18
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68084 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183680 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription - Transmission de propriété n°18624 - Publication au BOPI