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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANPAC
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BOX BANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX BANDE
FRANPAC (SA)

Numéro de dépôt :
1536090
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1999
BOX BANDE de FRANPAC

Présentation de la marque BOX BANDE

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOX BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPAC domicilié(e) Route de Kervéoc, 29171 DOUARNENEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque BOX BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX BANDE est expirée depuis le 13 juin 1999.

FRANPAC a également déposé les autres marques suivantes : BOX BANDE , CLIC PINCE


FRANPAC (SA) - Route de Kervéoc, 29171 DOUARNENEZ - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;encres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux pour les voies ferrées;chaînes (à léxception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, billes dácier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans dáutres calsses et plus particulièrement des boîtes à ouverture manuelle; minerais