Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX BANDE
FRANPAC

Numéro de dépôt :
1100307
Date de dépôt :
18/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOX BANDE

Déposée le 18 juin 1979 par FRANPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOX BANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANPAC domicilié(e) - Société Anonyme Route du Véret 29171 DOUARNENEZ - France.

La marque BOX BANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOX BANDE est expirée depuis le 18 juin 1989.

FRANPAC a également déposé les autres marques suivantes : BOX BANDE , CLIC PINCE


FRANPAC - - Société Anonyme Route du Véret 29171 DOUARNENEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, billes d'aciers;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes et plus particulièrement des boîtes à ouverture manuelle;minerais.