Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMYC
FRANOR (Soc. à r.l.)

Numéro de dépôt :
1468956
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1998

Présentation de la marque JAMYC

Déposée le 26 mai 1988 par FRANOR (Soc. à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAMYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANOR (Soc. à r.l.), domicilié(e) 22, rue Foch, 69880 JONAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque JAMYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANOR (Soc. à r.l.) - 22, rue Foch, 69880 JONAGE. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171633 - Publication au BOPI 1994-04-18

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