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Marques déposées par Franky Vandenbussche
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CAT BURGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAT BURGER
Franky Vandenbussche

Numéro de dépôt :
1567813
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque CAT BURGER

Déposée le 29 décembre 1989 par Franky Vandenbussche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAT BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Franky Vandenbussche, domicilié(e) 11 tertre de la Motte, 41100 Vendome (dossier no 2159230) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franky Vandenbussche domicilié(e) (dossier no 2159230) - France.

La marque CAT BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAT BURGER est expirée depuis le 29 décembre 2009.


Franky Vandenbussche - 11 tertre de la Motte, 41100 Vendome (dossier no 2159230) - France


Franky Vandenbussche - (dossier no 2159230) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159230 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340242 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257359 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 17 avril 1997 - Changement de dénomination n°235963 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232400 - Publication au BOPI 1997-02-05

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