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Marques déposées par la société étrangère FRANKLIN MINT PORCELAIN Mfg. Sdn. Bhd
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ROYAL TUDOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TUDOR
FRANKLIN MINT PORCELAIN Mfg. Sdn. Bhd. société de droit Malais

Numéro de dépôt :
94522515
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque ROYAL TUDOR

Déposée le 31 mai 1994 par la société étrangère FRANKLIN MINT PORCELAIN Mfg. Sdn. Bhd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TUDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société étrangère FRANKLIN MINT PORCELAIN Mfg. Sdn. Bhd domicilié(e) Kulim Industrial Estate 0900 KULIM, Kedah MALAISIE - Malaisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque ROYAL TUDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 21 28


FRANKLIN MINT PORCELAIN Mfg. Sdn. Bhd. société de droit Malais - Kulim Industrial Estate 0900 KULIM, Kedah MALAISIE - Malaisie


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 22 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196286 - Publication au BOPI 1996-01-22

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Boîtes à musique.Assiettes, bols, gobelets, tasses, soucoupes, pots, sucriers, crémiers, soupières, théières, services à thé, sculptures, figurines en porcelaine ou en terre cuite.Poupées

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].