Déposée le 21 septembre 1993 par FRANKLIN ELECTRONIC PUBLISHERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est FRANKLIN ELECTRONIC PUBLISHERS, INCORPORATED, domicilié(e) 122 Burrs Road - MOUNT HOLLY - New Jersey 08060 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.
La marque ORTHOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOMATIQUE est expirée depuis le 21 septembre 2003.
FRANKLIN ELECTRONIC PUBLISHERS a également déposé les autres marques suivantes : FRANKLIN , BOOKMAN , NEXT CENTURY
FRANKLIN ELECTRONIC PUBLISHERS, INCORPORATED - 122 Burrs Road - MOUNT HOLLY - New Jersey 08060 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET MICHEL BRUDER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Appareils et instruments pour l'enseignement et l'instruction, y compris machines à calculer électroniques.Matériel pour l'enseignement et l'instruction, y compris matériel d'enseignement et d'instruction sous forme de jeu.Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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