Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTROL
FRANKLIN ELECTRIC CO., INC., société organisée et existant sous les lois de l'Indiana

Numéro de dépôt :
1658808
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2001

Présentation de la marque SUBTROL

Déposée le 14 janvier 1991 par la société FRANKLIN ELECTRIC CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANKLIN ELECTRIC CO domicilié(e) 400 East Spring Street, BLUFFTON, INDIANA 46714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SUBTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTROL est expirée depuis le 14 janvier 2001.

FRANKLIN ELECTRIC CO a également déposé les autres marques suivantes : DOVE , SEA-MERSIBLE , SUBMATIC , FE , SUBTROL , FE , SUBTROL-PLUS , SEA-MERSIBLE , FE FRANKLIN ELECTRIC , FRANKLIN ELECTRIC


FRANKLIN ELECTRIC CO., INC., société organisée et existant sous les lois de l'Indiana - 400 East Spring Street, BLUFFTON, INDIANA 46714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Moteurs électriques, pompes électriques