Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGP
Franklin C. LUYSTER (de nationalité américaine)

Numéro de dépôt :
95596396
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque SGP

Déposée le 8 novembre 1995 par Franklin C. LUYSTER (de nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SGP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est Franklin C. LUYSTER (de nationalité américaine), domicilié(e) 3 Nassau Place, Suite 7, Cos Cob, Connecticut 06807 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SGP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGP est expirée depuis le 8 novembre 2005.

Franklin C. LUYSTER (de nationalité américaine a également déposé les autres marques suivantes : NetTalk , Ncode


Franklin C. LUYSTER (de nationalité américaine) - 3 Nassau Place, Suite 7, Cos Cob, Connecticut 06807 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Logiciels enregistrés, notamment pour faciliter le cryptage des données