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Marques déposées par monsieur Franklin BATAILLE
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maîtresse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maîtresse
Monsieur Franklin BATAILLE

Numéro de dépôt :
4558349
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2029
maîtresse de Franklin BATAILLE

Présentation de la marque maîtresse

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par monsieur Franklin BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maîtresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Franklin BATAILLE domicilié(e) 77 rue du général De Gaulle - 59211 - Santes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franklin BATAILLE domicilié(e) 77 rue du général De Gaulle - 59211 - Santes - France.

La marque maîtresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maîtresse arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.


Monsieur Franklin BATAILLE - 77 rue du général De Gaulle - 59211 - Santes - France


Monsieur Franklin BATAILLE - 77 rue du général De Gaulle - 59211 - Santes - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Bières.