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Marques déposées par monsieur Franklin BATAILLE
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FRANKLIN'S YLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANKLIN'S YLO
Monsieur Franklin BATAILLE

Numéro de dépôt :
92411185
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque FRANKLIN'S YLO

Déposée le 17 mars 1992 par monsieur Franklin BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANKLIN'S YLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est monsieur Franklin BATAILLE domicilié(e) 3, RUE DU GENERAL DE GAULLE, 59211 SANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque FRANKLIN'S YLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANKLIN'S YLO est expirée depuis le 17 mars 2002.

Franklin BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : maîtresse


Monsieur Franklin BATAILLE - 3, RUE DU GENERAL DE GAULLE, 59211 SANTES - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 24 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382162 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 3 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382760 - Publication au BOPI 2003-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons chocolatées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.