Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INVAC
FRANKEL Jean

Numéro de dépôt :
1676803
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
INVAC de FRANKEL Jean

Présentation de la marque INVAC

Déposée le 5 mars 1991 par FRANKEL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANKEL Jean, domicilié(e) 3, Allée des NOURRETS, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2193168) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANKEL Jean domicilié(e) (dossier no 2193168) - France.

La marque INVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INVAC est expirée depuis le 5 mars 2011.


FRANKEL Jean - 3, Allée des NOURRETS, 78430 LOUVECIENNES (dossier no 2193168) - France


FRANKEL Jean - (dossier no 2193168) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193168 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Appareils électriques ou électroniques générateurs et de transformation de l'énergie. Apareils de communication, de signalisation et navigation