Déposée le 4 mai 2000 par FRANKE UTE et MARTIN FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE & COSMOS ELIXIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Les déposants sont FRANKE UTE, Mme, domicilié(e) 187 ROUTE ST ANTOINE, VILLA MIRAMAR, 06200 NICE - France et MARTIN FRANÇOIS, M., domicilié(e) 187 ROUTE SAINT ANTOINE, Villa MIRAMAR, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ute Franke François Martin - France.
La marque TERRE & COSMOS ELIXIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & COSMOS ELIXIRS est expirée depuis le 4 mai 2010.
FRANKE UTE, Mme - 187 ROUTE ST ANTOINE, VILLA MIRAMAR, 06200 NICE - France
MARTIN FRANÇOIS, M. - 187 ROUTE SAINT ANTOINE, Villa MIRAMAR, 06200 NICE - France
Ute Franke François Martin - France
Inscription le 1 décembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°444580 - Publication au BOPI 2006-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Produits de savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions, vaporisateurs ; Elixirs (à l'exception des produits pharmaceutiques). Préparation à base de plantes, Elixirs (à l'exception des produits pharmaceutiques). Préparation à base d'alcool Bières ; eaux minérales, gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops, et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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