Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURFACE ANTI-R
FRANKE-FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94544464
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014

Présentation de la marque SURFACE ANTI-R

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFACE ANTI-R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE domicilié(e) Avenue Aristide Briand,60230 CHAMBLY (dossier no 2271841) - 60230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 080 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2271841) - 67080 - France.

La marque SURFACE ANTI-R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURFACE ANTI-R est expirée depuis le 10 novembre 2014.

FRANKE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ROBLIN , PROFIL INSET , DEKOR , BRULEUR-TWINN , UNIFLOW , PIERRE ROBLIN , BENTHOR , TRIFLOW


FRANKE-FRANCE Société Anonyme - Avenue Aristide Briand,60230 CHAMBLY (dossier no 2271841) - 60230 - France - SIREN 697080273


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2271841) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271841 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

- Eviers - Plaques de cuisson - Hottes - Fours - Table de travail - Crédence - Vidoirs en acier inoxydable structuré