Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE
/
PROFIL INSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIL INSET
FRANKE-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97661450
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque PROFIL INSET

Déposée le 24 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFIL INSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE domicilié(e) Avenue Aristide Briand, 60230 CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 080 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANKE-FRANCE S.A. A l'att. de M. D. MARTIN-PREVEL - France.

La marque PROFIL INSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL INSET est expirée depuis le 24 janvier 2007.

FRANKE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ROBLIN , DEKOR , BRULEUR-TWINN , UNIFLOW , PIERRE ROBLIN , BENTHOR , TRIFLOW , SURFACE ANTI-R


FRANKE-FRANCE S.A. - Avenue Aristide Briand, 60230 CHAMBLY - France - SIREN 697080273


FRANKE-FRANCE S.A. A l'att. de M. D. MARTIN-PREVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Eviers en acier inoxydable comportant un joint mousse et des pattes de fixation montées en usine