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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE
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DEKOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEKOR
FRANKE-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93450818
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque DEKOR

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEKOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE domicilié(e) Avenue Aristide Briand, 60230 CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 080 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANKE-FRANCE S.A. A l'att. de M. MARTIN PREVEL - France.

La marque DEKOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450818.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEKOR est expirée depuis le 13 janvier 2003.

FRANKE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ROBLIN , PROFIL INSET , BRULEUR-TWINN , UNIFLOW , PIERRE ROBLIN , BENTHOR , TRIFLOW , SURFACE ANTI-R


FRANKE-FRANCE S.A. - Avenue Aristide Briand, 60230 CHAMBLY - France - SIREN 697080273


FRANKE-FRANCE S.A. A l'att. de M. MARTIN PREVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

EVIERS en acier inoxydable au chrome nickel 18/10e, gravé: "Toilé" sur toute sa surface