Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRULEUR-TWINN
FRANKE-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96624783
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque BRULEUR-TWINN

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRULEUR-TWINN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANKE-FRANCE domicilié(e) Avenue Aristide Briand, 60230 CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 080 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANKE-FRANCE S.A. A l'att. de M.D. MARTIN-PREVEL - France.

La marque BRULEUR-TWINN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624783.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRULEUR-TWINN est expirée depuis le 6 mai 2006.

FRANKE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ROBLIN , PROFIL INSET , DEKOR , UNIFLOW , PIERRE ROBLIN , BENTHOR , TRIFLOW , SURFACE ANTI-R


FRANKE-FRANCE S.A. - Avenue Aristide Briand, 60230 CHAMBLY - France - SIREN 697080273


FRANKE-FRANCE S.A. A l'att. de M.D. MARTIN-PREVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Brûleur pour table de cuisson avec double couronne de flammes concentriques