VERT DESIGN'
Présentation de la marque VERT DESIGN'
Déposée le 10 octobre 1988 par Frank Yannick Michel Marie GUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VERT DESIGN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VERT DESIGN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT DESIGN' est expirée depuis le 10 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16