Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ANTISEMITOX
Monsieur Frank TAPIRO
Numéro de dépôt :
4133384
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque ANTISEMITOX
Déposée le 12 novembre 2014 par monsieur Frank TAPIRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ANTISEMITOX »
Le déposant est monsieur Frank TAPIRO domicilié(e) 26 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Frank TAPIRO - 26 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681379 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides.
Articles pour reliures ; photographie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.
Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide à la direction des affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non.
Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; service d'indexation (saisie et classement) de site Internet. Conseil, informations et renseignements d'affaires ; gestion de bases de données. Services de télécommunications ; services de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement (transmission) de programmes multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement transmission de programmes audiovisuels et multimédia ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non).
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