Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de Haute Couture Franck Sorbier
M. Frank Sorbier

Numéro de dépôt :
4042403
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
Maison de Haute Couture Franck Sorbier de Frank Sorbier

Présentation de la marque Maison de Haute Couture Franck Sorbier

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par monsieur Frank Sorbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison de Haute Couture Franck Sorbier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Frank Sorbier domicilié(e) 68c rue Amelot - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank Sorbier domicilié(e) 68c rue Amelot - 75011 - Paris - France.

La marque Maison de Haute Couture Franck Sorbier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de Haute Couture Franck Sorbier est expirée depuis le 24 octobre 2023.

Frank Sorbier a également déposé les autres marques suivantes : Maison Sorbier , Franck Sorbier , FRANK SORBIER , Franck Sorbier Parfums


M. Frank Sorbier - 68c rue Amelot - 75011 - Paris - France


M. Frank Sorbier - 68c rue Amelot - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.