FRANK RUSSELL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de Washington (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
94534898
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2004
Présentation de la marque RUSSELL
Déposée le 5 septembre 1994 par FRANK RUSSELL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de Washington (E.U.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUSSELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est FRANK RUSSELL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de Washington (E.U.A.), domicilié(e) 909 A Street, P.O. Box 1616, Tacoma, Washington 98401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque RUSSELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANK RUSSELL COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat de Washington (E.U.A.) - 909 A Street, P.O. Box 1616, Tacoma, Washington 98401 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons, images, données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes, bandes, cassettes, cartouches, cartes, vidéodisques, vidéocassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, phonogrammes, vidéogrammes; logiciels; programmes d'ordinateurs.Papier et carton pour la papeterie; articles pour reliures; reliures; photographies; dessins, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, cartes géographiques, listages d'ordinateurs; papeterie, y compris: papier à lettre, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le bureau; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (autres que les meubles); instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants,brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, atlas, cahiers, formulaires, bulletins; répertoires, agendas, carnets, livrets; rapports financiers; livrets financiers; bulletins financiers; brochures financières; livres financiers; rapports de recherche opérationnelle; livrets de recherche opérationnelle; bulletins de recherche opérationnelle; brochures de recherche opérationnelle; livres et manuels de recherche opérationnelle pour usage avec des programmes d'ordinateurs; index, tables alphabétiques, catalogues et répertoires imprimés contenant des listes de titres et de valeurs mobilières de diverses sociétés, notamment des titres et valeurs cotés en bourse; publications relatives aux titres et valeurs de placement.Opérations, affaires et transactions financières; affaires monétaires; affaires bancaires; affaires immobilières; informations; conseil, consultation et concours en matière financière; constitution et investissements de capitaux; constitution et placement de fonds; souscription de titres et droits sociaux et transactions sur ceux-ci; informations, renseignements, conseil et consultation en matière de placements; gestion de placements; gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, de titres ou instruments financiers; services en matière de souscription, de transactions, de garde, de/sur toutes valeurs mobilières ainsi que tous titres, instruments et produits financiers; courtage en bourse; services d'organismes de placements collectifs en valeurs mobilières; services en matière de gestion de parts et actions d'organismes de placements collectifs en valeurs mobilières, et de transactions sur celles-ci; gérance de fortunes et gestion de patrimoine; informations, conseil et assistance en matière de gestion de patrimoine; informations, conseil, consultation et assistance en matière de gestion financière, d'ingénierie financière, notamment pour l'acquisition, la fusion, la cession d'entreprises; informations, conseil et consultation en matière de constitution de capitaux, de montages financiers, de capital-risque, d'acquisition d'entreprises, de prise de contrôle de sociétés, d'offres publiques d'achat, d'échange et de vente; services de financement; opérations de change; courtage sur transactions de matières premières et de marchandises; crédit; crédit-bail; agences de crédit; paiement par acomptes; pr (finances); prêt sur gage; services de cautions (garanties); services de parrainage financier; actuariat; ouverture, tenue et gestion de comptes; services de cartes de débits et de crédits; dépôt en coffres-forts; agences immobilières; gérance et location de biens immobiliers; établissement de baux; évaluations, estimations et expertises fiscales, financières et immobilières; services de consultation et d'analyse financières; services de consultation en matière de pensions de retraite; services de gérance de pensions de retraite; services de consultation en matière de recherche opérationnelle (finances); services de consultation pour l'investissement immobilier; services d'évaluation par gestionnaire de portefeuilles de titres et de valeurs; services de suivi de portefeuilles de titres et de valeurs; services d'analyse des performances de portefeuilles de titres et valeurs; services de recherche d'investissement en titres et valeurs mobilières, en matières premières et denrées; services de recherche opérationnelle (finances) et d'investissement immobilier; services de développement d'investissements en titres et valeurs mobilières, en matières premières et denrées, en immobilier; services de développement de recherche opérationnelle (finances);services de fidéicommis, de fiducie et de gestion d'investissements; services de garantie d'émission de titres et valeurs mobilières; services de courtage de titres et valeurs mobilières; service de courtage en biens immobiliers; services d'administration et gérance de fonds communs de placement; services de conseil en fonds communs de placement et de transactions sur ceux-ci; services de formation financière; services d'investissement bancaires; fourniture d'informations financières par moyens électroniques; services d'assurances; informations, conseil et consultation en matière d'assurances; services de consultation en matière de retraite; informations financières, y compris fourniture et mise à jour d'index, tables alphabétiques, catalogues et répertoires de titres et valeurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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