Déposée le 8 octobre 2010 par Frank Petrier et Yves Malatier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ECTA.SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Les déposants sont Frank Petrier domicilié(e) 9 Chemin des Vondières - 69260 - SAINT ROMAIN AU MT D'OR - France et Yves Malatier domicilié(e) 47 Raoul Servant (Rue) - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank Petrier domicilié(e) 9 Chemin des Vondières - 69260 - SAINT ROMAIN AU MT D'OR - France.
La marque ECTA.SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frank Petrier - 9 Chemin des Vondières - 69260 - SAINT ROMAIN AU MT D'OR - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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