Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

icetube
frank pallet

Numéro de dépôt :
3775124
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
icetube de frank pallet

Présentation de la marque icetube

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par frank pallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « icetube »

Le déposant est frank pallet domicilié(e) 86 DRAGON - 13006 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frank pallet domicilié(e) 86 DRAGON - 13006 - marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


frank pallet - 86 DRAGON - 13006 - marseille - France


frank pallet - 86 DRAGON - 13006 - marseille - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556603 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.