Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANK MOZZI H.C.H.
Frank MOZZI

Numéro de dépôt :
1651121
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2001
FRANK MOZZI H.C.H. de Frank MOZZI

Présentation de la marque FRANK MOZZI H.C.H.

Déposée le 15 mars 1991 par Frank MOZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANK MOZZI H.C.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frank MOZZI, domicilié(e) 4, allée des Imprimeurs, 06700 Saint Laurent du Var - France.

La marque FRANK MOZZI H.C.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANK MOZZI H.C.H. est expirée depuis le 15 mars 2001.

Frank MOZZI a également déposé les autres marques suivantes : H.C.H.


Frank MOZZI - 4, allée des Imprimeurs, 06700 Saint Laurent du Var - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vêtements - Chaussures - Chapellerie