Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES ENCAS
Monsieur FRANK LEVIS (agissant au nom et pour le compte de GAGNE PAIN Sarl en formation)

Numéro de dépôt :
3151629
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
05/03/2012
COMPTOIR DES ENCAS de FRANK LEVIS (agissant au nom et pour le compte de GAGNE PAIN en formation

Présentation de la marque COMPTOIR DES ENCAS

Déposée le 5 mars 2002 par monsieur FRANK LEVIS (agissant au nom et pour le compte de GAGNE PAIN en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « COMPTOIR DES ENCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est monsieur FRANK LEVIS (agissant au nom et pour le compte de GAGNE PAIN en formation domicilié(e) 63 rue Ernest Lanvin,80480 SALOUEL - 80480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANK LEVIS domicilié(e) 63 rue Ernest Lanvin,80480 SALOUEL - 80480 - France.

La marque COMPTOIR DES ENCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES ENCAS est expirée depuis le 5 mars 2012.


Monsieur FRANK LEVIS (agissant au nom et pour le compte de GAGNE PAIN Sarl en formation) - 63 rue Ernest Lanvin,80480 SALOUEL - 80480 - France


Monsieur FRANK LEVIS - 63 rue Ernest Lanvin,80480 SALOUEL - 80480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Soupes (bouillon, potage) . Charcuterie ; confitures, marmelades. Fruits (salade, compote) . Poissons ; volailles Pains, sandwiches ; tartes ; biscuits ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; croustillons ; beignets ; pizzas ; café, thé, cacao (boissons) glaces. Produits de viennoiseries Jus de fruits ; eaux ; sodas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.