Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COALITION
Monsieur Frank J. FARNEL - de nationalité française

Numéro de dépôt :
93495704
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque COALITION

Déposée le 8 décembre 1993 par monsieur Frank J. FARNEL - de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COALITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est monsieur Frank J. FARNEL - de nationalité française domicilié(e) 15 Quai du Docteur Dervaux, 92600 ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque COALITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COALITION est expirée depuis le 8 décembre 2003.


Monsieur Frank J. FARNEL - de nationalité française - 15 Quai du Docteur Dervaux, 92600 ASNIERES - France


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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