Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Protesys
Frank Hassanaly

Numéro de dépôt :
3826911
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
Protesys de Frank Hassanaly

Présentation de la marque Protesys

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par Frank Hassanaly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Protesys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Frank Hassanaly domicilié(e) 26 Rue Sainte Marie - 97400 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Protesys domicilié(e) 26 Sainte Marie - 97400 - Saint-Denis - France.

La marque Protesys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Protesys est expirée depuis le 28 avril 2021.


Frank Hassanaly - 26 Rue Sainte Marie - 97400 - Saint-Denis - France


Protesys - 26 Sainte Marie - 97400 - Saint-Denis - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.