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Marques déposées par Frank de Bruyn
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SIGNS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGNS
Frank de Bruyn
Pierre-Alexis Goubault de Brugiere

Numéro de dépôt :
3715000
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
SIGNS de Frank de Bruyn

Présentation de la marque SIGNS

Déposée le 19 février 2010 par Frank de Bruyn et Pierre-Alexis Goubault de Brugiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNS »

Les déposants sont Frank de Bruyn domicilié(e) 4 villa de segur - 75007 - PARIS - France et Pierre-Alexis Goubault de Brugiere domicilié(e) 4 villa de segur - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frank de Bruyn domicilié(e) 4 villa de segur - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNS est expirée depuis le 19 février 2020.


Frank de Bruyn - 4 villa de segur - 75007 - PARIS - France

Pierre-Alexis Goubault de Brugiere - 4 villa de segur - 75007 - PARIS - France


Frank de Bruyn - 4 villa de segur - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 5 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°619765 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Transport.