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Marques déposées par monsieur Frank Covat
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Cap Tunisie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Tunisie
M. Frank Covat

Numéro de dépôt :
3895805
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
Cap Tunisie de Frank Covat

Présentation de la marque Cap Tunisie

Déposée le 9 février 2012 par monsieur Frank Covat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cap Tunisie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Frank Covat domicilié(e) 11 avenue Robert Soleau - 06600 - Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank Covat domicilié(e) 11 avenue Robert Soleau - 06600 - Antibes - France.

La marque Cap Tunisie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Tunisie est expirée depuis le 9 février 2022.

Frank Covat a également déposé les autres marques suivantes : Quarante trois degrés trente cinq Nord 43°35 Nord


M. Frank Covat - 11 avenue Robert Soleau - 06600 - Antibes - France


M. Frank Covat - 11 avenue Robert Soleau - 06600 - Antibes - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.