Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Union Sociale Petite Enfance (USPE)
M. FRANK CABON

Numéro de dépôt :
4079689
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2024
Union Sociale Petite Enfance (USPE) de FRANK CABON

Présentation de la marque Union Sociale Petite Enfance (USPE)

Déposée par voie électronique le 28 mars 2014 par monsieur FRANK CABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Union Sociale Petite Enfance (USPE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur FRANK CABON domicilié(e) 40 Bis rue de bout de lande - 35890 - LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANK CABON domicilié(e) 40 Bis rue de bout de lande - 35890 - LAILLE - France.

La marque Union Sociale Petite Enfance (USPE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union Sociale Petite Enfance (USPE) est expirée depuis le 28 mars 2024.

FRANK CABON a également déposé les autres marques suivantes : RESSOURCEA , BIEN CHEZ NOUS , UNION SOCIALE ET SOLIDAIRE , ouest creche , OUEST INVEST , LA CENTRALE SOLIDAIRE , 1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE , CENTRALE SOLIDAIRE


M. FRANK CABON - 40 Bis rue de bout de lande - 35890 - LAILLE - France


M. FRANK CABON - 40 Bis rue de bout de lande - 35890 - LAILLE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.