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Marques déposées par FRANK BALLAY
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PTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTC
FRANK BALLAY
ANTHONY JACOB

Numéro de dépôt :
3840497
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
PTC de FRANK BALLAY

Présentation de la marque PTC

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par FRANK BALLAY et ANTHONY JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont FRANK BALLAY domicilié(e) 855 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 59910 - BONDUES - France et ANTHONY JACOB domicilié(e) 43 ALLEE DES BOULEAUX - 59910 - BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTHONY JACOB domicilié(e) 43 ALLEE DES BOULEAUX - 59910 - BONDUES - France.

La marque PTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTC est expirée depuis le 21 juin 2021.


FRANK BALLAY - 855 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 59910 - BONDUES - France

ANTHONY JACOB - 43 ALLEE DES BOULEAUX - 59910 - BONDUES - France


ANTHONY JACOB - 43 ALLEE DES BOULEAUX - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.