Présentation de la marque LES TROPHEES DES MUSIQUES NOIRES FRANCOPHONES
Déposée le 8 juin 2005 par FRANK ANRETAR et PHILIPPE REIVAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TROPHEES DES MUSIQUES NOIRES FRANCOPHONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Les déposants sont FRANK ANRETAR domicilié(e) 20, boulevard sauchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et PHILIPPE REIVAX domicilié(e) 7, AVENUE SALVADOR ALLENDE,93420 VILLEPINTE - 93420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANK ANRETAR domicilié(e) 20, boulevard sauchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
La marque LES TROPHEES DES MUSIQUES NOIRES FRANCOPHONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANK ANRETAR - 20, boulevard sauchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
PHILIPPE REIVAX - 7, AVENUE SALVADOR ALLENDE,93420 VILLEPINTE - 93420 - France
FRANK ANRETAR - 20, boulevard sauchet,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441535 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques CD ROM, DVD.Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées.Divertissement, activités culturelles, services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos service de photographie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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