Déposée le 2 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DAILEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANIC domicilié(e) Zone Industrielle, route de St Laurent - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 174 852 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANIC, M. François POURCHER domicilié(e) Zone Industrielle, route de St Laurent - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France.
La marque DAILEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAILEMS est expirée depuis le 2 janvier 2022.
FRANIC a également déposé les autres marques suivantes : DAILEM.S , DAILEM'S
FRANIC, SARL - Zone Industrielle, route de St Laurent - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France - SIREN 325174852
FRANIC, M. François POURCHER - Zone Industrielle, route de St Laurent - 49750 - SAINT LAMBERT DU LATTAY - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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