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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANI
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CENACHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENACHAT
SARL FRANI, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3254429
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
CENACHAT de FRANI

Présentation de la marque CENACHAT

Déposée le 24 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANI domicilié(e) 13 impasse de la vallée,44700 Orvault - 44700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique BRACONNIER SARL FRANI domicilié(e) 13 impasse de la vallée,44700 Orvault - 44700 - France.

La marque CENACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENACHAT est expirée depuis le 24 octobre 2013.


SARL FRANI, société à responsabilité limitée - 13 impasse de la vallée,44700 Orvault - 44700 - France


Monsieur Dominique BRACONNIER SARL FRANI - 13 impasse de la vallée,44700 Orvault - 44700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391108 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446629 - Publication au BOPI 2007-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Gestions integrale ou partielle des achats et des approvisionnements de compsants electroniques, circuit imprime et cablage des composants electroniques. Gestions de fichiers informatiques. Gestions des stock et des sous-traitants à savoir collecte saisie et compilation d'information d'une base de donnée. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateurs.