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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ
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FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ”
FRANGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3481975
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2027
FRANGAZ “ notre énergie c\'est vous ” de FRANGAZ

Présentation de la marque FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ”

Déposée le 15 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ domicilié(e) Tour FRANKLIN, 100 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 422 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ” arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

FRANGAZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRANGAZ , (Marque figurative) , FRANGAZ


FRANGAZ, Société par actions simplifiée - Tour FRANKLIN, 100 Terrasse Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 491422127


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518282 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2017 n°2638328 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-25

Tous combustibles pour gazogènes ; bois de feu, briquettes de bois à brûler, copeaux de bois à brûler ; charbon de bois (combustible) ; mélange de charbon de bois et de charbon (combustible) ; agglomérés (combustibles), agglomérés à base de charbon (combustibles) ; végétaux (combustibles), tourbe (combustible) ; sciure de bois (combustible) ; essences, pétroles ; gaz liquéfiés (combustibles) dérivés du pétrole ; gaz combustibles.