FRANGAZ
Présentation de la marque FRANGAZ
Déposée le 18 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457332.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANGAZ arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.
FRANGAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518283 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621106 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16