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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ
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FRANGAZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANGAZ
FRANGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1626113
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2030

Présentation de la marque FRANGAZ

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ domicilié(e) TERRASSE BOIELDIEU TOUR FRANKLIN 100 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 422 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Société par actions simplifiée, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque FRANGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANGAZ arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.

FRANGAZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , FRANGAZ , FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ”


FRANGAZ, Société par actions simplifiée - TERRASSE BOIELDIEU TOUR FRANKLIN 100 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 491422127


CABINET BEAU DE LOMENIE, Société par actions simplifiée, Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2168635 - Publication au BOPI 2000-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207703 - Publication au BOPI 1996-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 15 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207704 - Publication au BOPI 1996-10-15

Inscription le 11 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460344 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438372 - Publication au BOPI 2006-08-03

Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441253 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 26 mars 2007 - Changement de dénomination n°451226 - Publication au BOPI 2007-03-26

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433482 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742462 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Tous combustibles pour gazogènes, bois naturel, bois torréfié, charbon de bois, mélange de charbon de bois et de charbon minéral, agglomérés de menus charbons minéraux et agglomérés de charbons minéraux, végétaux, tourbes et sciure de bois, essences, pétroles et en particulier des gaz liquéfiés dérivés du pétrole et tous autres gaz combustibles