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Marques déposées par FRANEL Arnaud
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TRANSEURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSEURO
FRANEL Arnaud

Numéro de dépôt :
98738787
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque TRANSEURO

Déposée le 25 juin 1998 par FRANEL Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANSEURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est FRANEL Arnaud, domicilié(e) 18, Rue Etienne Dolet, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud FRANEL - France.

La marque TRANSEURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEURO est expirée depuis le 25 juin 2008.

FRANEL Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : A LA LOUPE , Le Cercle Parfait , CANAL EURO LA CHAINE DE L'EURO , FINANCE-EDU.Com , CONFERNET , REFLEX' SANTE , SÉFI , PETIT TRAITE A L'USAGE DES PARENTS , TELE EURO LA CHAINE DE L'EURO , e-vademecum


FRANEL Arnaud - 18, Rue Etienne Dolet, 92150 SURESNES - France


Arnaud FRANEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Calculatrice électronique, mécanisme pour appareils à prépaiement, machines à calculer, convertisseur de monnaie. Serrures non métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.