Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFITV
FRANEL Arnaud

Numéro de dépôt :
99794729
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque SEFITV

Déposée le 31 mai 1999 par FRANEL Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEFITV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est FRANEL Arnaud, domicilié(e) 18, Rue Etienne Dolet, 92150 Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud FRANEL - France.

La marque SEFITV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFITV est expirée depuis le 31 mai 2009.

FRANEL Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : A LA LOUPE , Le Cercle Parfait , CANAL EURO LA CHAINE DE L'EURO , FINANCE-EDU.Com , CONFERNET , REFLEX' SANTE , SÉFI , PETIT TRAITE A L'USAGE DES PARENTS , TRANSEURO , TELE EURO LA CHAINE DE L'EURO


FRANEL Arnaud - 18, Rue Etienne Dolet, 92150 Suresnes - France


Arnaud FRANEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Emissions télévisées et radiophoniques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique. Programmes télévisés ou radiophonique. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Conseils en matière d'ordinateur. Maintenance de logiciels. Conseils techniques informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultations en matière d'ordinateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.