Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
PETIT TRAITE A L'USAGE DES PARENTS
FRANEL Arnaud
Numéro de dépôt :
98756123
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque PETIT TRAITE A L'USAGE DES PARENTS
Déposée le 20 novembre 1998 par FRANEL Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PETIT TRAITE A L'USAGE DES PARENTS »
Le déposant est FRANEL Arnaud, domicilié(e) 18, Rue Etienne Dolet, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud FRANEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANEL Arnaud - 18, Rue Etienne Dolet, 92150 SURESNES - France
Arnaud FRANEL - France
Inscription le 15 mars 1999 - Irrecevable après publication de la demande n°273646 - Publication au BOPI 1999-03-15
Publication - Publication au BOPI 1998-49
Republication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Papier, carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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